Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURES SUCRE
CULTURES SUCRE

Numéro de dépôt :
4558989
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
CULTURES SUCRE de CULTURES SUCRE

Présentation de la marque CULTURES SUCRE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par CULTURES SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURES SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est CULTURES SUCRE domicilié(e) 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTURES SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURES SUCRE arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

CULTURES SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : Cultures SUCRE , DESSERT D'ARGENT , , DESSERT D'OR , DESSERT DE BRONZE


CULTURES SUCRE - 7 rue Copernic - 75116 - PARIS - France


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Produits de l'imprimerie, matériel pédagogique, à savoir livres, dossiers et fiches pédagogiques, transparents, prospectus, affiches, albums, classeur, autocollants, ardoises pour écrire, crayons, boîtes à carton ou en papier, photographies ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; crêpes (alimentation); biscuiterie; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles; malt ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons ;

Publicité; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; rédaction et publication de textes publicitaires; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; relations publiques; production de films publicitaires; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;

Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissements radiophoniques et télévisés; production de films autres que films publicitaires, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de photographie; organisation de concours et de compétitions (éducation ou divertissement), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de loteries; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication en ligne de livres et de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à buts culturels ou éducatifs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, d'ateliers de formation; informations en matière de divertissement; informations en matière d’éducation; prêt de livres; production de films; location de films ;

Contrôle de qualité, tests et essais de produits en laboratoire, en particulier dans le domaine alimentaire ;

Services d'informations aux consommateurs sur les entreprises et les produits en matière de restauration en aliments et boissons; services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bars; services de traiteurs; services hôteliers; réservation de logements temporaires; services de crèches d'enfants; services de garderies d'enfants [crèches d'enfants] ;

Concession de licences de droits de propriété intellectuelle.